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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESBORDES
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ITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITUS
ETABLISSEMENTS A. DESBORDES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1741561
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque ITUS

Déposée le 31 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESBORDES domicilié(e) 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

ETABLISSEMENTS A. DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : SIFOBLIC , GAINOPLAST , SIMILAIRE , SIFOBLIC , SIPHOBLIC , DIAGNOQUITUS , ROBIQUITUS , LA VITRINE DE L'INSTALLATEUR , TEADE


ETABLISSEMENTS A. DESBORDES (S.A.) - 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183601 - Publication au BOPI 1995-03-27

Vannes pour installations de chauffage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.